Conditions Générales d'utilisation

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Modulo.

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Modulo s’efforce d’assurer une disponibilité continue du site mais ne peut garantir une absence totale d’interruption, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou d’événement indépendant de sa volonté.

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Le site a pour vocation de présenter l’activité, les produits et les services proposés par Modulo.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

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  • Utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur ;
  • Ne pas perturber le bon fonctionnement du site ;
  • Ne pas tenter d’accéder à des données ou fonctionnalités non autorisées ;
  • Fournir des informations exactes lorsqu’il utilise les formulaires présents sur le site.

Toute utilisation abusive pourra entraîner une restriction ou une suspension d’accès.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, illustrations, photographies, vidéos, graphismes et éléments de design, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

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Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

Modulo ne peut être tenu responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites tiers.

L’utilisateur accède à ces sites sous sa propre responsabilité.

Responsabilité

Modulo met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le site.

Toutefois, Modulo ne saurait être tenu responsable :

  • D’éventuelles erreurs ou omissions ;
  • D’interruptions temporaires du site ;
  • De dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet ;
  • D’une incompatibilité entre le site et l’équipement de l’utilisateur.

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L’utilisation du site peut entraîner la collecte de certaines données personnelles.

Le traitement de ces données est décrit dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de gérer ou refuser ces cookies.

 

Modification des présentes CGU

Modulo se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable dans le pays d’exploitation du site.

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Contact

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

Modulo
Adresse : 12 rue du plat – 6900, Lyon
Courriel : contact@modulo.fr
Téléphone : 01.00.00.00.00

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